Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er janvier 2025

1. Éditeur du site

Le site applan.nappoly.fr est édité par :

  • Raison sociale : Nappoly SAS
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
  • Capital social : 10 000 €
  • Siège social : [Adresse à compléter]
  • SIREN : [Numéro à compléter]
  • SIRET : [Numéro à compléter]
  • Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro à compléter]
  • Email : contact@nappoly.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société Nappoly SAS.

Contact : contact@nappoly.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007 (depuis la France)
  • Site web : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Applan (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels, base de données, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive de Nappoly SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Nappoly SAS.

La marque "Applan" et le logo associé sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d'accès
  • Droit de rectification
  • Droit à l'effacement
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  • Droit à la portabilité
  • Droit d'opposition

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à : rgpd@nappoly.fr

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :